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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS PEGUET
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SAVOIE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SAVOIE
ETABLISSEMENTS PEGUET, societe anonyme

Numéro de dépôt :
1378596
Date de dépôt :
04/02/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
04/02/1996
SAVOIE de ETABLISSEMENTS PEGUET

Présentation de la marque SAVOIE

Déposée le 4 février 1986 par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS PEGUET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SAVOIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS PEGUET domicilié(e) 74440 TANINGES. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LE RECUEIL DES MARQUES. - France.

La marque SAVOIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1378596.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SAVOIE est expirée depuis le 4 février 1996.

ETABLISSEMENTS PEGUET a également déposé les autres marques suivantes : SAVOYA , SAVOIE PEGUET , BELALP , MONTS JOLIS , MONTS-JOLIS , SAVOYA , SAVOIE PEGUET , SAVOIE PEGUET , PEGUET


ETABLISSEMENTS PEGUET, societe anonyme - 74440 TANINGES. - France


LE RECUEIL DES MARQUES. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-15

Inscription le 15 novembre 1993 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°165225 - Publication au BOPI 1993-11-15

Inscription le 28 juin 1988 - Transmission de propriété n°31126 - Publication au BOPI 1988-06-28

Viande, poisson, volaille (à l'exception des volailles domestiques abattues du genre Gallus), gibier;produits de charcuterie, salaisons;extraits de viande;fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait, beurre, fromages, crèmes et tous autres produits laitiers;huiles et graisses comestibles;sauces à salade; conserves.